Conditions générales d'utilisation

Les présentes conditions régissent l'accès et l'usage de la plateforme Les Shinobis, accessible à l'adresse www.lesshinobis.com, éditée par [raison sociale] (ci-après « nous »).

Créer un compte vaut acceptation pleine et entière de ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le service.

L'inscription n'est pas libre. Un compte ne peut être créé qu'avec une adresse e-mail préalablement invitée par l'équipe. Toute tentative d'inscription avec une adresse non invitée est refusée, et aucun compte n'est créé.

L'invitation est nominative et attachée à l'adresse e-mail désignée. Elle ne se transmet pas.

Nous nous réservons le droit de refuser une inscription, de retirer l'accès à une formation ou de fermer un compte en cas de manquement aux présentes conditions.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité menée depuis votre compte. Prévenez-nous sans délai si vous suspectez un usage non autorisé.

Le partage de compte est interdit.Pour faire respecter cette règle, l'accès est techniquement limité à deux appareils par compte. Lorsqu'un troisième appareil se connecte, la session la moins récemment utilisée est fermée automatiquement. Vous pouvez gérer vos appareils depuis la page « Mon compte ».

Le détail de ce qui est enregistré à cette occasion, et pour combien de temps, figure dans notre politique de confidentialité.

L'ensemble des contenus pédagogiques — vidéos, textes, ressources téléchargeables, structure des formations — est protégé par le droit d'auteur et demeure notre propriété exclusive ou celle de nos partenaires.

Votre accès vous confère un droit d'usage strictement personnel, non exclusif et non transférable, pour la seule durée de votre accès. Sont notamment interdits : l'enregistrement, la capture, le téléchargement par des moyens détournés, la rediffusion, la revente, la publication sur un autre support, et le partage des liens ou des fichiers à des personnes non membres.

Ces interdictions valent aussi pour les ressources jointes aux leçons, que leur téléchargement soit techniquement possible ou non.

Le Village, les commentaires et les candidatures aux missions vous permettent de publier vos propres contenus. Vous en restez propriétaire, et vous nous accordez le droit de les afficher aux autres membres dans le cadre du service.

Sont notamment proscrits les contenus :

• injurieux, haineux, discriminatoires ou harcelants ;
• portant atteinte aux droits d'autrui, notamment au droit d'auteur ou à la vie privée ;
• publicitaires, promotionnels ou relevant du démarchage, sauf accord préalable ;
• divulguant des extraits de formation en dehors de la plateforme.

Nous pouvons retirer sans préavis tout contenu contrevenant à ces règles, et suspendre le compte de son auteur.

Nous mettons tout en œuvre pour maintenir le service accessible, sans garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour, ou du fait de nos prestataires techniques.

Le catalogue peut évoluer : des formations peuvent être ajoutées, modifiées, réorganisées ou retirées.

Les formations transmettent des méthodes et des connaissances. Elles ne constituent ni un conseil juridique, fiscal, financier ou professionnel personnalisé, ni une garantie de résultat : ce que vous en obtiendrez dépend de votre travail, de votre contexte et de facteurs qui nous échappent.

Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les dommages indirects résultant de l'usage du service, ni pour les conséquences d'une utilisation non conforme aux présentes conditions.

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment en nous écrivant à [adresse e-mail de contact].

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte en cas de manquement grave ou répété, notamment en cas de partage de compte, de diffusion de contenu protégé, ou de comportement nuisible envers la communauté.

Les clauses relatives à la propriété intellectuelle et à la responsabilité survivent à la fin de l'accès.

Ces conditions peuvent être modifiées. La date de dernière mise à jour figure en haut de page ; en cas de changement significatif, les membres sont prévenus par e-mail. Continuer à utiliser le service après cette notification vaut acceptation.

Les présentes conditions sont régies par le droit [droit applicable]. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux [juridiction compétente].

Aucune vente n'est conclue depuis ce site : il ne comporte ni tarif, ni panier, ni paiement en ligne. Le jour où ce sera le cas, des conditions générales de vente distinctes seront publiées.